Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BAL DES SORCIERES
SCHMIDT FRANCE (SARL)

Numéro de dépôt :
1667559
Date de dépôt :
28/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2001

Présentation de la marque LE BAL DES SORCIERES

Déposée le 28 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCHMIDT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BAL DES SORCIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCHMIDT FRANCE domicilié(e) 7, Rue Berthelot, 95500 GONESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. BORGHINI, GERANT - France.

La marque LE BAL DES SORCIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BAL DES SORCIERES est expirée depuis le 28 mai 2001.

SCHMIDT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MELI-MELO , DROLE DE FROMAGE , BALDERDASH , BUSINESS , DREAMS , LES BOITES A SAVOIR , LES CHAHUTEURS , SANTA MARIA 1492 , LE VAISSEAU FANTOME , OUAH OUAH


SCHMIDT FRANCE (SARL) - 7, Rue Berthelot, 95500 GONESSE - France


R. BORGHINI, GERANT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

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